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Marques déposées par l'association loi 1901 ARABESQUE
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ARABESQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARABESQUE
ARABESQUE, Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3700747
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2019
ARABESQUE de ARABESQUE

Présentation de la marque ARABESQUE

Déposée le 22 décembre 2009 par l'association loi 1901 ARABESQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARABESQUE »

Le déposant est l'association loi 1901 ARABESQUE domicilié(e) 102 C, rue Amelot - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association ARABESQUE, Direction Juridique domicilié(e) 102 C, Rue Amelot - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARABESQUE est expirée depuis le 22 décembre 2019.

ARABESQUE a également déposé les autres marques suivantes : PREUVES A L'APPUI , ARABESQUE MUSIQUE ANCIENNE , ESCALE


ARABESQUE, Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 - 102 C, rue Amelot - 75011 - PARIS - France


Association ARABESQUE, Direction Juridique - 102 C, Rue Amelot - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 15 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751676 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-15

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